(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juin 1991 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672362.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2011.
SONY MUSIC ENTERTAINMENT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198405 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458990 - Publication au BOPI 2007-08-20
Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458991 - Publication au BOPI 2007-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508078 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31